La CNI est périmée. Vous le savez avant le rendez-vous, pas devant le client.
Une pièce périmée découverte au moment de la signature, c’est un rendez-vous perdu, un client qui revient, et parfois un acte qui glisse d’un mois. Le renseignement existait pourtant : il était juste dans un scan que personne n’avait relu.
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Ce que ce sujet coûte aujourd’hui, et ce qu’il devient.
Aujourd'hui, sans Batouno
- La péremption d’une pièce se découvre en la ressortant, devant le client.
- Le casier judiciaire fourni il y a huit mois n’est plus recevable, et personne ne l’avait noté.
- Chaque dossier redemande les pièces que le client a déjà fournies.
- Les scans sont sur un poste, sans date ni lien avec la personne.
Avec Batouno
- Chaque pièce porte son type, son numéro, sa date de délivrance et sa date d’expiration.
- Une pièce périmée est signalée comme telle, avant qu’on en ait besoin.
- Le casier judiciaire porte le nombre de jours qui lui restent.
- Les scans sont rattachés à la personne et se retrouvent depuis sa fiche.
Ce que fait Batouno, précisément.
Le type et le numéro de la pièce, pas juste un scan
CNI, passeport, carte de séjour : la nature de la pièce, son numéro, sa date de délivrance et sa date d’expiration sont des données. C’est ce qui permet de les vérifier automatiquement au lieu de rouvrir l’image.
La péremption est calculée, pas surveillée
Une pièce dont la date d’expiration est dépassée est marquée comme périmée. Personne n’a à tenir un tableau des échéances de pièces d’identité — ce qui, dans les faits, ne se fait jamais.
Le casier judiciaire et ses jours restants
Un casier a une durée de validité pratique courte. La fiche affiche le nombre de jours qui lui restent : on sait donc s’il faut en redemander un avant d’engager la formalité, et non après.
Les scans sont attachés à la personne
Pièce d’identité, certificat de mariage, casier : les documents sont rattachés à la fiche, en plus du dossier où ils ont servi. Un client qui revient n’a pas à tout rapporter.
À l'écran
Pièces — Ndiaye, Aminata
1 périméeDécouvert maintenant, pas au moment de la signature.
Les chiffres qui comptent ici.
Les questions qu’on nous pose
Faut-il saisir les dates à la main ?
Les dates de délivrance et d’expiration sont saisies une fois, au moment où la pièce est reçue. C’est le seul moment où quelqu’un a la pièce sous les yeux — et cette saisie unique évite toutes les vérifications suivantes.
Conservez-vous les pièces d’identité de nos clients ?
Elles sont conservées dans votre espace, comme le reste de vos documents, et vous sont restituées si vous partez. Les conditions d’hébergement et d’accès sont détaillées sur la page consacrée à la sécurité.
Que se passe-t-il si une pièce est périmée au moment de la signature ?
Rien n’est bloqué par le logiciel : c’est une alerte, pas un verrou. L’appréciation de ce qui est recevable relève du notaire, et un outil qui prétendrait en décider à sa place serait un problème.
Peut-on savoir à l’avance qui aura besoin d’une nouvelle pièce ?
Oui : les pièces périmées et les casiers proches de leur limite se lisent depuis la fiche du client, et remontent au moment de préparer un rendez-vous.
Essayez-le sur un dossier réel.
Ce que vous savez d’un client existe à un seul endroit — et il le sait aussi, sans avoir à téléphoner.
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