Ce qui est structuré, c’est le type d’acte — pas votre façon de travailler.
Un logiciel notarial doit connaître la différence entre une vente immobilière et une constitution de société. Il n’a pas à savoir dans quel ordre votre étude les traite.
- 1 moisd'essai, sans engagement
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Ce que ce sujet coûte aujourd’hui, et ce qu’il devient.
Aujourd'hui, sans Batouno
- Le logiciel propose un formulaire unique où l’on apprend à ignorer les champs inutiles.
- La liste des pièces à demander vit dans un document Word, ou dans une habitude.
- On découvre au fil du dossier qu’une partie manque, ou qu’une pièce n’a jamais été demandée.
- Le mode de calcul se retrouve après coup, à partir du type d’acte deviné.
Avec Batouno
- Chaque type d’acte porte ses propres champs, et eux seuls.
- La liste des pièces est connue dès l’ouverture : on les demande en une fois.
- Les rôles attendus sont sus, et ceux qui manquent sont signalés.
- Le barème est rattaché au type : le dossier sait comment il sera chiffré.
Ce que fait Batouno, précisément.
Le barème
Ce que l’acte coûte, décomposé : émoluments, droits d’enregistrement, timbre, débours, honoraires de rédaction. C’est la partie qui ne s’improvise pas — elle découle du texte applicable et de la valeur de l’acte, et elle doit tomber juste avant la délivrance.
Les informations à recueillir
Les champs propres à ce type d’acte, et eux seuls : la désignation et le titre pour une vente immobilière, le capital et la répartition des parts pour une constitution, le régime matrimonial pour un contrat de mariage. Un dossier de succession ne demande pas ce qu’exige une ouverture de crédit.
Les types de parties attendues
Vendeur et acquéreur, ou constituants et gérant, ou établissement de crédit et emprunteur. Le type de dossier sait quels rôles doivent être pourvus — et signale ceux qui manquent encore, sans empêcher pour autant le dossier d’avancer par ailleurs.
Les documents attendus
La liste des pièces que cet acte réclame, avec pour chacune qui doit la fournir : la partie, l’étude, ou une administration. Elle est connue dès l’ouverture, ce qui permet de les demander en une fois plutôt qu’au fil des découvertes.
Un préfixe de référence par type
Chaque type porte son préfixe et son compteur, ce qui donne des références lisibles dans une liste et impossibles à dédoubler. Le format se règle une fois, puis plus personne ne s’en écarte.
À l'écran
Vente immobilière
ModifiableCe que le type porte
Ce qui est structuré s'arrête ici. Le déroulé n'est pas fourni.
Les 6 familles livrées
30 types de dossier prêts à l’emploi, rangés par famille. Chacun se renomme, se modifie ou se désactive depuis l’étude.
| Famille | Ce qu’elle couvre |
|---|---|
| Sociétés et vie de l’entreprise | Une étude accompagne une société à chaque étape de son existence : sa naissance, ses mouvements de capital, ses transformations, sa fin. Chacune de ces étapes donne lieu à un acte authentique et à des formalités de publicité qui conditionnent son opposabilité aux tiers. |
| Immobilier et transactions foncières | La vente immobilière est l’acte le plus fréquent d’une étude ouest-africaine. Chaque transaction engage un titre, un vendeur, un acquéreur, et une chaîne de vérifications avant signature. |
| Ouvertures de crédit et sûretés | Cette famille se distingue des autres : le donneur d’ordre n’est pas un particulier mais un établissement de crédit. La banque saisit l’étude par lettre, envoie un projet d’acte pour avis, attend des corrections, puis obtient un acte à double date, une grosse revêtue de la formule exécutoire, un certificat d’inscription, et un relevé de compte. |
| Famille, successions et libéralités | Cette famille regroupe les actes qui touchent à l’état civil, à la famille et à la transmission du patrimoine — souvent les actes les plus chargés d’enjeux humains du métier notarial. |
| Formalités, fiscalité et comptabilité client | Provision versée avant signature et enregistrement. Relevé de compte demandé à l’ouverture du dossier. Arrêté de compte obligatoire avant délivrance de l’acte. Chèques de droits émis par la comptabilité. Restitution du crédit ou réclamation du débit à la remise des pièces. C’est le fonctionnement réel d’une étude, et c’est l’endroit où les outils génériques échouent le plus vite. |
| Répertoire, minutier et archivage | Le répertoire est l’instrument de traçabilité du notariat : chaque acte y est consigné, chronologiquement, avant toute délivrance de copie. |
Ce sont des points de départ, pas une liste fermée : un type qui vous est propre s’ajoute.
Les chiffres qui comptent ici.
Les questions qu’on nous pose
Peut-on ajouter un type d’acte qui n’est pas livré ?
Oui, avec son préfixe, sa famille, ses champs, ses parties attendues et son barème. Les types livrés sont une base de départ, pas une liste fermée.
Que se passe-t-il si une partie attendue manque ?
Le dossier le signale et continue. Rien n’est bloqué : un dossier avance souvent sur d’autres fronts pendant qu’une partie reste à identifier, et un logiciel qui l’interdirait obligerait à saisir de faux renseignements.
Nos libellés ne sont pas les vôtres.
Ils n’ont pas à l’être. Chaque type, chaque champ et chaque pièce se renomme avec le vocabulaire de votre étude — c’est le sujet de la page consacrée au vocabulaire.
Faut-il tout paramétrer avant de commencer ?
Non. On démarre sur les types livrés, et l’ajustement se fait à l’usage. La mise en service tient en 5 jours ouvrés, avec la formation comprise.
Essayez-le sur un dossier réel.
Le barème ne s’improvise pas. Le déroulé, si — et c’est le vôtre, pas le nôtre.
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