Suivi des formalités

Une formalité tient sur une ligne, et sa date de retour dit qu’elle a abouti.

Déposer un acte aux Impôts, c’est la moitié du travail : l’autre moitié, c’est s’apercevoir qu’il n’est pas revenu. Dans Batouno, une formalité attend son retour tant que sa date de retour est vide — quoi que dise la case « Fait », que l’on coche au dépôt.

  • 15 joursd’essai, sans engagement
  • 5 joursouvrés de mise en service
  • 0frais de mise en service
  • 25 000 FCFAHT par utilisateur et par mois, tous modules compris
Ce que ça change

Ce que ce sujet coûte aujourd’hui, et ce qu’il devient.

Aujourd'hui, sans Batouno

  • Le dépôt est noté « fait », et la formalité disparaît du suivi.
  • L’échéance de relance se calcule de tête, quand on y pense.
  • Une relance par téléphone ne laisse aucune trace dans le dossier.
  • Le jour où la pièce revient, personne ne note en combien de temps.

Avec Batouno

  • Tant que la date de retour est vide, la formalité attend — « Fait » coché ou non.
  • L’échéance se calcule seule : date d’envoi, ou dernière relance, plus « Prévenir ».
  • « Relancé » repousse l’échéance et écrit une note datée au fil du dossier.
  • « Reçu » pose la date de retour et écrit « revenue en 9 j, dans le délai ».
Concrètement

Ce que fait Batouno, précisément.

Une ligne : envoi, Prévenir, échéance, retour

La ligne porte l’étape, l’organisme, la date d’envoi, « Prévenir », l’échéance calculée et la date de retour, avec ses relances. Une ligne envoyée sans délai n’est pas suivie — et le logiciel le dit dans la note d’envoi, au lieu de se taire.

À surveiller, puis En retard, au bon moment

À l’approche de l’échéance, la formalité passe « À surveiller », et son dossier aussi ; puis « En retard », au bon moment, sans que personne ait à compter les jours. La règle s’écrit une seule fois dans le logiciel : l’écran, le statut du dossier et le téléphone la lisent tous au même endroit.

« Relancé » : la relance laisse une trace

Un clic pose la date de relance à aujourd’hui, compte la relance et fait repartir le délai de ce jour. Au fil du dossier : « Relancé : Dépôt à la Conservation — Conservation foncière (relance n° 2). Nouvelle échéance le 14/10/2026. »

« Reçu » : le délai réel, enfin mesuré

Un clic pose la date de retour et la formalité quitte les listes. La note dit le délai réel : « revenue en 9 j, dans le délai », ou « en 14 j, 4 j après la date prévue ». Cliqué deux fois, depuis deux onglets, « Reçu » refuse la seconde : ni date réécrite, ni seconde note.

À l'écran

L'écran Aujourd'hui d'un clerc : quatre compteurs, puis les formalités à suivre, chacune avec son état, le délai écoulé et les boutons Relancé et Reçu.

Ce qui s’écrit au fil du dossier

Les notes s’écrivent à chaque date posée — par un bouton, dans la liste ou autrement — avec leur auteur.

Ce qui s’écrit au fil du dossier
MomentLa note
Envoi« Envoyée : Enregistrement de l’acte — Impôts / DGID. Prévenir dans 10 j. »
Relance« Relancé : … (relance n° 1). Nouvelle échéance le … »
Retard« Étape en retard — … Envoyée le … ; échéance le … »
Retour« Revenue : … en 9 j, dans le délai. »
En pratique

Les chiffres qui comptent ici.

0 calculde tête : l’échéance se calcule seule, depuis l’envoi ou la dernière relance
1 clicpour noter une relance ou un retour, avec sa note au fil
au jour prèsle délai réel de chaque retour, écrit dans le dossier
Questions

Les questions qu’on nous pose

Nous cochons « Fait » au dépôt. La formalité disparaît-elle ?

Non, et c’est tout le sens de la règle. « Fait » dit que le dépôt est fait ; seule la date de retour dit que la pièce est revenue. Tant qu’elle est vide, la formalité attend et passe en retard à son échéance.

Qui peut cliquer « Relancé » et « Reçu » ?

Ceux qui écrivent le suivi : le notaire, les clercs, les chargés de formalités et l’administrateur. Le secrétariat lit les lignes sans les boutons, et le logiciel refuse aussi le geste s’il arrive par un autre chemin.

Et si la pièce est revenue avant-hier ?

« Reçu » pose la date du jour ; elle se corrige ensuite dans la ligne. Le délai réel et la note se recalculent sur la bonne date.

Faut-il régler « Prévenir » à chaque dépôt ?

Non. Si la ligne part sans délai, Batouno propose le délai habituel de l’organisme. Une valeur saisie n’est jamais écrasée : le délai habituel est une proposition, pas une règle.

Essayez-le sur un dossier réel.

Tant que la pièce n’est pas revenue, Batouno ne l’oublie pas.

15 jours d'essai sans engagement, puis 12 mois. Reprise de vos dossiers et formation de vos équipes comprises, aucun frais de mise en service.