La vigilance anti-blanchiment, au moment où l’argent arrive, et sans que rien ne sorte de l’étude.
Le notaire est assujetti à la vigilance sur ses clients : l’étude doit pouvoir montrer, dossier par dossier, ce qu’elle a vérifié et quand ; les pièces se gardent dix ans ; un soupçon se déclare à la Cellule nationale de traitement des informations financières (CENTIF). Batouno garde la trace de ce travail au moment où il se fait — à l’encaissement, sur la fiche de la personne —, au lieu d’un classeur à part.
- 15 joursd’essai, sans engagement
- 5 joursouvrés de mise en service
- 0frais de mise en service
- 25 000 FCFAHT par utilisateur et par mois, tous modules compris
Ce que l’étude a vérifié, dossier par dossier, se montre au lieu de se reconstituer.
Aujourd'hui, sans Batouno
- La photocopie de la pièce est rangée on ne sait où, et personne ne sait plus qui l’a vue.
- Les espèces s’encaissent au guichet sans trace de la question posée sur leur origine.
- Le niveau de vigilance d’un dossier se décide de tête, et ne s’écrit nulle part.
- Le soupçon dont on se souvient mal six mois plus tard, quand il faut le déclarer.
- Ce qui a été vérifié tient dans la tête d’une personne, et personne ne peut le reprendre.
Avec Batouno
- L’identité vérifiée sur la fiche de la personne : la pièce vue à l’étude, quand, par qui.
- Les espèces au-delà du seuil de l’étude et les paiements par un tiers font une alerte, examinée par écrit.
- Le niveau de chaque dossier, avec ses raisons en clair, se valide ou se change avec un motif.
- Le registre des soupçons garde chaque décision, et prépare la fiche des faits.
- Toute l’équipe voit la vigilance et examine les alertes ; le registre est réservé au notaire et à la personne qu’il désigne.
À l'écran
Dossier · Vente immobilière
VENT/2026/011 · Vente Ba / Diop
Le niveau
Vigilance renforcéeà valider
Pourquoi :
- Une partie est politiquement exposée.
- Des espèces au-delà du seuil de l’étude.
- Payé par quelqu’un d’autre, qui n’est pas partie au dossier.
Valider, c’est dire que vous avez pris connaissance de ces raisons. Une raison nouvelle redemandera la validation.
Les alertes
3 sujets, traités un par un.
Identité et bénéficiaires
La pièce d’identité se photocopie, se range, et six mois plus tard personne ne sait plus qui l’a vue ni si elle était encore valable. Dans Batouno, la vérification s’écrit une fois sur la fiche de la personne, et la suit sur tous ses dossiers.
Alertes et niveau du dossier
Des espèces au guichet, un règlement venu d’un tiers : la question de l’origine de l’argent se pose sur le moment, et sa réponse se perd. Dans Batouno, l’alerte naît de l’encaissement, l’examen s’écrit, et le niveau de vigilance du dossier se lit avec ses raisons.
Le registre des soupçons
Un soupçon dont on se souvient mal six mois plus tard se déclare mal. Dans Batouno, chaque soupçon entre dans un registre réservé au notaire et à la personne qu’il désigne, prérempli avec ce que le dossier sait déjà. Il se clôt par une déclaration à la Cellule nationale de traitement des informations financières (CENTIF), ou se classe avec un motif.
Amy et la vigilance
- Elle signale une pièce d’identité expirée et un comparant mineur.
- Le registre des soupçons et les examens de vigilance ne lui sont jamais envoyés, et elle n’y écrit jamais.
Vérifie les pièces des comparants.
Amy lit. Vous décidez.
Ce que le module change.
Les questions qu’on nous pose
Qui voit la vigilance dans l’étude ?
Toute l’équipe : la vigilance des dossiers, les alertes, le niveau. Chacun peut examiner une alerte et valider le niveau d’un dossier, et chacun voit la couleur du bouton de vigilance. Seul le registre des soupçons est réservé.
Qui voit le registre des soupçons ?
Le notaire et la personne qu’il désigne, et eux seuls. Chacun peut signaler un soupçon : le signalement part au registre, l’écran répond « Transmis au notaire. », et la personne qui l’a signalé ne le voit plus.
Comment se fait la déclaration à la CENTIF ?
Aujourd’hui, Batouno prépare la fiche des faits ; l’étude la reporte sur le formulaire de la CENTIF. Le soupçon arrive prérempli — dossier, parties, opérations, montants, dates, origine déclarée, examen — et « Préparer la déclaration » en fait une fiche en PDF. La déclaration faite, l’étude note sa date et sa référence dans le registre.
Le client voit-il quelque chose ?
Non. La vigilance reste dans l’étude : aucun message, aucune notification, rien au portail du client — pas même la couleur du bouton — et rien dans le fil du dossier.
Le dossier est-il arrêté pendant l’examen ?
Non. Un dossier en vigilance renforcée s’encaisse, se décaisse et se clôt comme les autres : la vigilance signale, l’étude décide. Le bouton de vigilance, lui, garde sa couleur tant que ce qui attend n’est pas fait.
Et nos dossiers déjà en cours ?
La vigilance commence le jour où l’étude la met en route. Les dossiers repris ne s’allument pas pour ce qu’ils étaient avant : seul compte ce qui arrive ensuite.
Textes cités
- La loi n° 2024-08 du 14 février 2024 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive.
Voyez-le sur vos propres dossiers.
Ce que l’étude a vérifié, dossier par dossier, se montre au lieu de se reconstituer.
15 jours d'essai sans engagement, puis 12 mois. Reprise de vos dossiers et formation de vos équipes comprises, aucun frais de mise en service.